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Éditeur :

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Hébergeur :

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Responsable publication : Stanislas Almeida
Webmaster : Tsifei CHAN – contact@orson.io
DPO : Stanislas Almeida – dpo@orson.io

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Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association.

La langue de référence, pour le règlement des contentieux éventuels, est le français.

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